Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOÉ CONSERVATION
NOE CONSERVATION, Association déclarée (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3506130
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2027
NOÉ CONSERVATION de NOE CONSERVATION

Présentation de la marque NOÉ CONSERVATION

Déposée le 12 juin 2007 par l'association loi 1901 NOE CONSERVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOÉ CONSERVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 NOE CONSERVATION domicilié(e) 3 rue Larochelle - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 511 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIPTYQUE LAW, M. LANCRENON THIBAULT domicilié(e) 6 Villa Bosquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOÉ CONSERVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOÉ CONSERVATION arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

NOE CONSERVATION a également déposé les autres marques suivantes : BIOSITIVE , Noé , Noé , BIODIV IN GARDEN UN ACCOMPAGNEMENT POUR UNE GESTION ECOLOGIQUE D EXCELLENCE , BIOSITIV


NOE CONSERVATION, Association déclarée (loi 1901) - 3 rue Larochelle - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 440511731


TRIPTYQUE LAW, M. LANCRENON THIBAULT - 6 Villa Bosquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2017 n°2651028 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-07

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; produits de l'imprimerie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu). Chemises ; foulards ; cravates, chaussettes, sous-vêtements.

Jeux, jouets.

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Organisation de voyages. Réservation pour les voyages. Visites touristiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Consultation sur la protection de l'environnement ; recherches biologiques.